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Copropriétés et Volumétrie

CoproVolume

Mise en copropriété
 

Dès lors qu’un immeuble doit être bâti, que la propriété de l’immeuble est répartie entre plusieurs personnes, les dotant d’une partie privative et d’une quote-part de parties communes, la copropriété s’impose.
 

Avec plus de 1500 lots de copropriété créés par an, notre cabinet de Géomètres-Experts vous accompagne pour la mise en copropriété de votre projet.

 

Deux cas de figure sont alors possibles : 

  • Celui de l’immeuble à bâtir, on parle alors de Vente en l’État Futur d’Achèvement (VEFA),
  • Celui d’immeubles existants.

 

Dans le premier cas, nos clients sont généralement des promoteurs immobiliers souhaitant vendre des appartements (ou d’autre type de locaux, types locaux commerciaux, bureaux, chambres étudiantes, etc.). Nous travaillons alors sur la base des plans de l’architecte pour établir les plans de copropriété mettant en évidence les parties communes et les parties privatives.

 

Dans le second cas, nous réalisons les relevés du bâtiment afin d’établir les plans qui nous permettront par la suite de mettre en évidence le découpage en lot de copropriété et de parties communes. Nos clients sont généralement des institutionnels, des bailleurs sociaux, des investisseurs, des marchands de biens, etc.

 

Chaque projet de mise en copropriété est unique. C’est pourquoi un Géomètre-Expert fait le point avec vous sur votre projet pour en comprendre la fonction première (programme immobilier à vocation d’investissement, programme immobilier haut de gamme, programme immobilier mixant logements et commerces, etc.).

Nous rédigeons ensuite un document sur mesure à votre projet, qui permet de définir le cadre de vie des actuels ou futurs copropriétaires en parfaite cohérence avec vos souhaits et votre projet.

 

Nous calculons alors les superficies pondérées et des Quotes-Parts de parties communes, nous déterminons les tantièmes de charges des parties communes spéciales et rédigeons l’état descriptif de division ainsi que le règlement de copropriété.

Modificatif de copropriété

 

Notre cabinet étant spécialisé en copropriété, nous pouvons vous accompagner sur différents sujets faisant l’objet d’un modificatif devant être validé lors d’une assemblée générale de copropriétaires :

 

  • Annexion de partie commune,
  • Surélévation d’immeuble,
  • Changement de destination d’un lot,
  • Réunion de plusieurs lots de copropriété,
  • Scission de copropriété.

 

Nos Géomètres réalisent les mesurages sur site, puis établissent le modificatif en fonction de votre projet ainsi que de l’analyse du règlement de copropriété d’origine afin de s’assurer de la faisabilité du modificatif, mais également des différents modificatifs ultérieurs.

Division en volume

 

Dès lors que le régime de la copropriété ne se justifie plus, dans le cas, par exemple, des ensembles immobiliers complexes ou d’une imbrication avec le domaine public, Hamel Associés vous accompagne pour le montage de ces opérations bien spécifiques.

 

En effet, alors que la copropriété est régie par une loi (loi du 10 juillet 1965), la division en volume offre une grande liberté aux praticiens.

Il est dès lors, extrêmement important d’être entouré par des professionnels aguerris et expérimentés pour mener à bien la mise en volumétrie. Stéphane AVERTY, un des Géomètres-Experts d’Hamel Associés étant spécialisé sur cette expertise, notre cabinet sera en mesure de vous accompagner sur le montage de votre opération.

Nous vous conseillerons ainsi pour la définition des volumes, réaliserons la rédaction de l’état descriptif de division en volume, du cahier des charges et des servitudes inhérentes aux volumétries, et dans le choix de l’organe de gestion des équipements collectifs (Association Syndicale Libre ou Association Foncière Urbaine) et dans la rédaction des statuts.

Nos références

Références Hamel
1500 lots de copropriété créés par an
10 Volumétries réalisées par an